IO Conseil : Parc d'Activités "Ragon" - Rue Lavoisier - 44119 TREILLIERES
Tél : 02 28 09 35 80 - Fax : 02 28 09 35 81 - Email : contact@ioconseil.fr
Numéro RCS : Nantes B 379 799 885
EDITEUR
Conformément à l’article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L200-719 du 1er août 2000), vous êtes informé que vous vous trouvez actuellement sur le site Web www.ioconseil.fr édité par le CER France de Loire-Atlantique.
Le site www.ioconseil.fr a été réalisé à l’initiative du CER France de Loire-Atlantique afin de présenter son activité à de nouveaux clients.
Directeur de la publication : Maxime PLANTIVE
Directeur de la rédaction: Maxime PLANTIVE
Rédactrice en chef: Marie-Laure JADIN
Adresse postale du CER France de Loire-Atlantique :
8 rue de Laponie
BP 4113
44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX
Tél : 02.28.09.35.00
Fax : 02.28.09.35.99
Hébergeur :
Création & Développement : ENI Service - St Herblain
COPYRIGHTS
Le site www.ioconseil.fr est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du CER France de Loire-Atlantique.
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le CER France de Loire-Atlantique est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit du CER France de Loire-Atlantique, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, «toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Le CER France de Loire-Atlantique rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d’information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conformément à l’article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, le CER France de Loire-Atlantique interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d’information, ou pédagogiques. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.
CREDITS PHOTOS
Tous droits réservés pour les photographies illustrant ce site.
CREDITS REALISATION SITE
Création & Développement : ENI Service - St Herblain
SANS GARANTIE
Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. Le CER France de Loire-Atlantique ne garantit en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur le site web ou disponible FRANCE, ne peut apporter la garantie que le serveur qui rend le site web accessible soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d’infecter ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dès lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faites appel à quelque autre fonctionnalité du site.
Conformément à la loi, le CER France de Loire-Atlantique, ne peut, en aucune façon, être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. Pareillement, le CER France de Loire-Atlantique, ne peut en aucune façon, être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées.
Le CER France de Loire-Atlantique se réserve le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. Le CER France de Loire-Atlantique se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité du CER France de Loire-Atlantique soit mise en cause.
DONNEES PERSONNELLES
Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du site web sont strictement destinées au CER France de Loire-Atlantique dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent site, et ne seront pas transmises à des tiers.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Liberté»).
Pour l’exercer, adressez-vous au CER France de Loire-Atlantique , soit à son adresse postale : 8 rue de Laponie – BP 4113 – 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX, soit par e-mail via la rubrique Nous contacter.